Mentions légales
Editeur du site :
CEPROM
14-20 Av de Vaucanson
93370 MONTFERMEIL
0805 69 09 54
Conception :
Céline PANCRAZI
Tél. 06 42 58 58 06
Email. da.pancrazi@gmail.com
Réalisation et Hébergement :
AU FEEL DU TEMPS
28 avenue du Général Leclerc
69140 Rillieux-la-pape
Tél. 04 82 53 88 41
Email. yann@au-feel-du-temps.com
http://www.au-feel-du-temps.com
1. Droits d´auteur et/ou Droit sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une œuvre dont CEPROM est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéos et animations ainsi que leur arrangement ou disposition sont protégés au titre du droit d’auteur et des autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être ni modifiés, ni copiés à des fins commerciales ou à des fins de reproduction, ni utilisés sur d’autres sites web.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. La visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.
2. Informatique et liberté :
Conformément à l’article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement aux rectifications des données vous concernant en écrivant à :
CEPROM
14-20 Av de Vaucanson
93370 MONTFERMEIL
3. Responsabilité
Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d’aucune garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales. Les pages internet du site comprennent également des liens vers d´autres sites internet sur lesquels CEPROM n’a aucun contrôle.
Dans ces circonstances, nous ne garantissons pas l´exactitude, l´exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont présentées. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces pages.
4. Crédits photos
DT Architecture – SARL D’ARCHITECTURE BW
Illustrations libres et non contractuelles d´après les plans d'architecte.